Documents des Services éducatifs

300,000  Contrôle de la fréquentation scolaire

300,001  Activités sportives inter-école et sport étudiant

300,002 Organisation et utilisation des journées de planification et d'évaluation

300,003  Les technologies de l'information et de la communisation au service des apprentissages

300,004 Publication du bulletin scolaire / Formation générale des jeunes

300,005  Révision d'une décision concernant un élève - Normes et modalités

300,200  Classement des élèves et passage d'une cycle à l'autre au primaire et d'une année à l'autre au 2e cycle du secondaire - Normes et modalités de l'école

300,204 Politique du comité de perfectionnement du personnel enseignant de la commission scolaire

300,205  Politique relative au retrait, au transfert, à la suspension ou à l'expulsion d'un élève

300,206 Procédures d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles et les centres

300,210 Mécanismes de suivi et de contrôle des effectifs scolaires en formation générale des jeunes

300,211 Normes et modalités relatives à l'évaluation à l'évaluation

300,212  Politique linguistique

300,400 Services éducatifs dispensés dans les écoles et les centres 2016-2017

300,400 Services éducatifs dispensés dans les écoles et les centres 2017-2018

800,001  Programme des services complémentaires et particuliers

800,002  Représentants au comité consultatif EHDAA

800,200  Politique d'organisation des services éducatifs aux élèves en difficultés 

800,202  Politique sur les services de garde en milieu scolaire

800,203  Conseil d'établissement - Participation des membres du personnel - Normes et modalités

800,204  Politique de promotion des comportements non-violents en milieu scolaire

800,205  Politique culturelle et modalités d'actualisation du programme "La culture à l'école"

800,206  Cadre de référence / Approche orientante à l'école

800,207  Poliqiue de prévention et d'intervention en matière d'usage inapproprié de substances psychoactives

Documents des Services des ressources financières et du transport scolaire

 

iconePDFCommuniqué en lien avec la gestion des laissez-passer dans le transport scolaire

               en date du 6 septembre 2017.

 

#900,000 Places disponibles pour le transport      
#500,205 Politique relative au paiement et au recouvrement des sommes dues à la commission scolaire      
#900,201 Politique du transport scolaire      
iconePDF  Procédure lors d'intempéries      

500,000  Préparation et révision budgétaire pour les établissements et la commission scolaire

500,001  Publication d'un résumé de l'état financier - Avis

500,002  Remise de l'état financier et du rapport du vérificateur - Avis

500,003  Tarification pour la surveillance du midi

500,004 Taxe scolaire

500,005  Fonctions du comité de vérification

500,200  Budget de fonctionnement du comité EHDAA et du comité de parents - Normes et modalités

500,201  Conseil d'établissement - Contrats et contribution financière - Normes et modalités

500,202  Conseil d'établissement - Sollicitations et contributions bénévoles - Normes et modalités

500,203  Conseil d'établissement - Budget - Adoption, administration et rapport budgétaire

500,204  Gratuité des manuels et frais exigibles des parents - Normes et modalités

500,206  Règles et procédures d'utilisation de l'imprimerie et des photocopieurs du centre administratif et des écoles

500,207  Politique de répartition des ressources financières - Normes et modalités

500,207 Modalités d'orientation annuelles 2014-2015

500,208  Modalités de gestion des déficits des services de garde en milieu scolaire

500,209  Perception des revenus spécifiques - Normes et modalités

Documents Services des ressources humaines
et secrétariat général

200,000  Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'oeuvre (Loi 90)

200, 104 - Annexe 1 du document de gestion 2016-2017

200,200 Conseil des commissaires et comité exécutif / Calendrier des séances régulières

200,201  Consultation des enseignants - Normes et modalités

200,202  Guide / Saine gestion de l'assiduité au travail en milieu scolaire

200,203  Modalités du contrôle des absences et des heures supplémentaires

200,204  Politique à suivre lors d'un accident à un élève pendant une activité spéciale

200,205  Politique de dotation en personnel enseignant (clientèle jeune)

200,206  Politique de premiers soins aux élèves

200,207  Politique en santé et sécurité au travail et programme de prévention

200,208  Politique locale de perfectionnement  du personnel de soutien

200,209  Politique locale et fonctionnememt du comité de perfectionnement des professionnels non enseignants

200,210  Sécurité et prévention : éducation physique, sport, plein air et autres sorties

200,211  Politique pour contrer et gérer le harcèlement ou la violence en milieu de travail

200,212  Guide de traitement des absences du personnel enseignant

200,213  Politique de vérification des antécédents judiciaires

200,214  Programme d'aide aux employés

200,216 Politique de civisme et des comportements attendus dans les établissements scolaires

200,218 Politique d'utilisation des médias sociaux

200,215  Politique d'accueil et d'intégration du nouveau personnel

200,400  Écoles et centres - Nomination et fonctions du responsable d'école et du responsable du centre - Normes et modalités

700,200  Règles relatives aux délibérations

700,201  Politique  concernant la gestion des droits d'auteurs

700,202 Calendrier de conservation Règle de gestion documentaire

700,203  Politique concernant l'accès au dossier scolaire ou sa transmission

Documents de la direction générale

 

CALENDRIER 2017-2018

Calendrier scolaire - Formation générale des jeunes 2017-2018

Calendrier de travail du personnel enseignant - Formation générale des adultes (CFG Le Retour)

Calendrier scolaire du personnel enseignant - Centre de formation professionnelle Lac-Abitibi

Calendrier de travail du personnel enseignant 2017-2018

Calendrier de travail du personnel de soutien 2017-2018

Calendrier de travail du personnel professionnel 2017-2018

Calendrier de travail du personnel cadres / hors cadre 2017-2018

 

 

CALENDRIERS 2016-2017

Calendrier scolaire - Formation générale des jeunes 2016-2017

Calendrier de travail du personnel enseignant 2016-2017

Calendrier de travail du personnel de soutien 2016-2017

Calendrier de travail du personnel professionnel 2016-2017

Calendrier de travail du personnel cadres / hors cadre 2016-2017

 

 

 

Déclaration de services à la population

 

Autorisation de distribution et d'administration de médicaments

 

Chantiers prioritaires 2017-2018

 

Plan stratégique 2010-2015

 

Convention de partenariat 28 avril 2010

 

Rapport annuel 2015-2016

Rapport annuel 2014-2015

Rapport annuel 2013-2014

Rapport annuel 2012-2013

Rapport annuel 2011-2012

 

Liste des documents de gestion par ordre numérique :

 

100,000  Actes d'établissement des écoles et des centres

100,001  Comités 2016-2017

100,002  Détermination du siège social- Avis

100,003  Listes des écoles et des centres 2017-2018

100,005  Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020

100,006  Structure administrative des services et des établissements 2017-2018

100,007  Le plan d'affectation du personnel cadre des services, des établissements et du personnel hors

               cadre, année scolaire 2017-2018

100,100  Agenda opérationnel 2017-2018

100,101  Calendrier de la rentrée scolaire 2017-2018

100,102  Calendrier des congés chômés et payés du personnel hors-cadres des services,

               des centres et des écoles

100,103  Calendrier des rencontres 2017-2018

100,200  Règlement sur le code d'éthique et de déontologie

100,201  Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs aux gestionnaires de la commission scolaire

100,202  Fonctions du comité consultatif de gestion - Normes et modalités

100,203  Fonctions et pouvoirs du comité exécutif - Règlement

100,204  Objets et modalités de consultation du comité de parents - Normes et modalités

100,205  Politique de suspension des cours ou de fermeture d'établissement

100,206  Politique de maintien et de fermeture d'une école

100,207  Politique de reconnaissance

100,208  Politique de remboursement des frais de séjour et de déplacement

100,208  Annexes réclamation des frais de séjour et de déplacement effectif le 1er juillet 2017

100,209  Politique favorisant la réalisation du projet éducatif de l'école et des orientations du centre

100,210  Politique locale de gestion des administrateurs de la Commission scolaire du Lac-Abitibi

100,211  Politique locale de gestion du personnel de direction des établissements membre de l'ADEATBJ

100,212  Politique relative à l'application de la Loi sur le tabac (Loi 84)

100,214  Rapport annuel - Normes et modalités

100,215  Rémunération des commissaires

100,216  Politique alimentaire

100,217  Règlement sur la procédure d'examen des plaintes de la commission scolaire

100,218  Politique d'utilisation des biens de la commission scolaire

100,219  Politique de développement des nouveaux cadres et hors cadres (banque de relève)

100,300  Conseil d'établissement composition et nombre de représentants

100,301  Conseil d'établissement - Services offerts par l'école et le centre : compte rendu à la

               communauté - Normes et modalités

100,302  Conseil d'établissement - Rapport annuel à la commission scolaire - Normes et modalités

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